Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

Le Blog De Papy-Bougnat

  • Papy-bougnat
  • De moi. retraité, passionné, curieux, gourmet, vivant au vert en Aquitaine
Signe particulier : « Ayant attrapé tout jeune la maladie bleue et pas guéri à ce jour !
Dans ce blog vous trouverez un peu de vérité, beaucoup de passion, et quelques coups de gueule 
Bonne route & merci pour votre visite
  • De moi. retraité, passionné, curieux, gourmet, vivant au vert en Aquitaine Signe particulier : « Ayant attrapé tout jeune la maladie bleue et pas guéri à ce jour ! Dans ce blog vous trouverez un peu de vérité, beaucoup de passion, et quelques coups de gueule Bonne route & merci pour votre visite

Traducteur/Translate/übersetzen/Traducir.

Traducteur Google “translate”

 
 

 

Il est très ... Exactement

 

 

 

             

 

 

 

 

A L'affiche..

La culture Ne s'hérite pas, Elle se conquiert. 

[André Malraux]

********** 

 

Actu du jour...

 

 Passion Palombe

palombe-.08.07.JPG

A chacun sa toile

P7316215

Urgent!

 Cherche Bénévoles

Pour

  Restaurer Cabane ..

P4065929     

 

Attention ! Passion Palombe...

1ier.nov.2010--12-.JPG 

 

 

C'est ici que ça se passe ............

Au mois d'octobre de chaque Année

 

IMGP0227.jpg

Tient ! 

IL y a une Palombière par ici .........?

m.1.pylone.jpg

privilège

​​CONTACT:

 

 

 
 

 .         

21 septembre 2011 3 21 /09 /septembre /2011 06:12

 

62 ans après sa mort, les impôts lui réclament 13 euros

 

 

taxe-fonciere.jpgUn contribuable des Vosges, mort en 1949, a reçu un avis d'imposition de taxe foncière lui réclamant 13 euros. Sa petite-fille a reçu la lettre à son domicile de Bruyères.

Une situation absurde. Soixante-deux ans après la mort de son grand père, la petite fille de Pierre Barotte a eu la surprise de recevoir une lettre des impôts qui lui réclament 13 euros de taxe foncière. "Je ne pensais pas retrouver mon grand-père, que je n'ai jamais connu", a commenté Martine Courtois, petite-fille de Pierre Barotte. 

Les sommes réclamées correspondraient à une succession de terrains réglées par un notaire lors de la mort de son grand-père. Elle a expliqué à l'AFP que "tout a été fait légalement à l'époque et depuis, nous n'avions jamais rien reçu des impôts". De leur côté, les services fiscaux des Vosges ont récusé toute anomalie de leur part. Selon un porte-parole, ce type de cas arrive "régulièrement" lorsque le seuil de recouvrement, fixé à 12 euros, est franchi. "Le jour où les sommes dues passent au-dessus de ce seuil, la machine se met en marche", a-t-il précisé.

La situation de M.Barotte n'a pas encore été examinée mais "il est probable que la succession n'ait pas été régularisée", selon ce porte-parole. "Cela peut être un problème d'identification de parcelle, le fichier opposable date de 1955, tout ce qui est antérieur peut comporter des anomalies", a-t-il ajouté. Mme Courtois a décidé de ne pas régler les 13 euros en question, réclamés pour le 17 octobre et a renvoyé une réponse écrite aux services fiscaux: "Mon grand-père est mort en 1949, veuillez faire le nécessaire". La preuve que même mort, les impôts ne vous lâchent pas. 

 

On ne peux pas dire que l'administration en question n'aura pas fait son travail jusqu'au bout !....

 

Il est vrai qu'un contribuable même mort reste un contribuable  aux yeux de l'administration  d'où l'expression ;"poursuivi jusqu'à sa mort !"

 

publié ce jour de septembre par :

Grincheux le croquant

Partager cet article

Repost0

commentaires

M
<br /> 13 €uros d'aujourd'hui, ça fait combien de sous d'alors ???<br /> La machine a calculé toute seule, ou un fonctionnaire a "bossé" sur ce dossier ??<br /> -----------------------------------<br /> <br /> <br />
Répondre